En tant que promoteur immobilier, nous souhaitons partager nos connaissances et expertise afin de soutenir les gens qui aspirent devenir propriétaires, et ainsi faire un pas vers l’indépendance financière. C’est pourquoi nous avons créé ce guide qui se veut avant tout un aide-mémoire et un document de référence visant à démystifier le processus d’achat d’une copropriété neuve. Ce guide de l’acheteur saura vous accompagner à travers les méandres de l’immobilier!
Extrait du guide : Le processus d’achat
1. La préautorisation
Il est recommandé d’obtenir une préautorisation hypothécaire avant de s’engager dans l’acquisition d’une propriété. En effet, une simple visite à votre institution financière vous permettra de comprendre si vous vous qualifiez pour un achat et vous permettra de déterminer le montant maximal de la propriété que vous pourrez acquérir.
2. Signature du contrat préliminaire
Le contrat préliminaire lie l’acheteur et le vendeur. À la signature, l’acheteur s’engage à acheter l’unité inscrite dans le contrat et à payer le prix indiqué.
De son côté, l’entrepreneur s’engage à construire la copropriété selon les spécifications inscrites dans le contrat et les documents annexés, de livrer le condo à l’acheteur et de lui transférer sa propriété.
3. Plan de garantie
Il existe deux types de plans de garantie : un plan obligatoire s’appliquant à certains types d’immeubles, et des plans facultatifs pouvant viser les immeubles non assujettis au plan obligatoire.
Le plan de garantie est obligatoire pour les maisons unifamiliales ainsi que les bâtiments détenus en copropriété divise qui comprennent aux plus quatre parties privatives superposées. Ce plan ne couvre donc pas les immeubles en copropriété de taille importante, comme les tours d’habitation.
Il existe également des plans de garantie facultatifs qui visent tous les bâtiments neufs comprenant plus de quatre parties privatives superposées. À noter que les entrepreneurs qui construisent ce type de bâtiments ne sont pas tenus d’assujettir leurs immeubles à de tels plans de garantie.
4. Acceptation de financement hypothécaire
Dans les 10 jours suivant la signature du contrat préliminaire, l’acheteur devra fournir au vendeur une acceptation de financement hypothécaire de la part de son institution financière. Ce document sera fourni par celle-ci, une fois l’analyse et la validation de vos données financières réalisées.
5. Rencontre Design
Un peu plus tard dans le processus, une rencontre devrait être prévue avec le designer attitré au projet.
La première rencontre couvre la personnalisation du condo dans les limites des contraintes de l’immeuble. La deuxième rencontre permettra au futur propriétaire de faire ses choix de finitions pour les armoires, le plancher, la céramique, etc. Ces choix se font parmi la sélection de matériaux qu’offre le promoteur.
6. Le parachèvement
Peu avant la livraison de votre condo neuf, vous procéderez à l’inspection finale de votre condo accompagné d’un représentant de l’entrepreneur. Cette visite a pour but de prendre note du parachèvement des travaux. S’il y a lieu, les ajustements à apporter seront notés et les parties signeront un certificat de parachèvement.
7. Le notaire
Une fois l’inspection de votre propriété terminée, vous êtes enfin prêt à conclure l’achat de votre condo. Une fois chez le notaire, celui-ci vous expliquera plusieurs éléments essentiels, et vous procéderez à la signature de l’acte de vente et de l’acte hypothécaire. Vous devrez également acquitter certains frais, dont les honoraires du notaire et certains ajustements.
À la fin de cette rencontre, le notaire vous fournira plusieurs documents, dont une copie de la déclaration de copropriété, le certificat de localisation ainsi qu’une copie de l’acte de vente et de l’acte hypothécaire signé.
8. La prise de possession
Après votre visite chez le notaire, vous pourrez alors passer au bureau du promoteur afin de récupérer vos clés. L’équipe sur place vous remettra votre trousseau de clés, les manuels d’instructions des différents appareils présents dans votre condo et le guide du copropriétaire. Par la suite, un membre du personnel fera le tour des espaces communs avec vous. À noter que ces démarches peuvent varier selon le promoteur ou le projet.
Vous êtes maintenant le fier propriétaire d’un condo neuf, vous pourrez enfin aménager!
